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Aménager la coexistence : les peuples autochtones et le droit canadien Sébastien Grammond |
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Prix 2004 du Concours juridique de la Fondation du Barreau du Québec, catégorie Traité. Coédité avec les éditions Bruylant. La nécessité de reconnaître les droits des peuples autochtones est une réalité à laquelle font aujourd'hui face de nombreux pays. Le Canada, à cet égard, est souvent cité en exemple. En effet, depuis une trentaine d'années, le statut juridique des autochtones y a connu une évolution fulgurante. Les droits des autochtones font maintenant partie de la constitution du pays et les tribunaux sont appelés à en assurer la prééminence. Ce livre arrive donc à point : il propose une synthèse introductive de la matière qui permet d'en appréhender les axes principaux. Il examine également les dimensions historiques, philosophiques et internationales du droit des autochtones. D'abondantes références à la jurisprudence et à la doctrine font aussi de ce livre une référence essentielle pour le praticien. Aperçu de la table des matières Buts et méthodes du droit des autochtones
L'évolution historique
Les ressources et le territoire
Le gouvernement autonome autochtone
L'application des lois aux autochtones
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